Maître Alexandre Ciaudo, avocat à Dijon
Droit des marchés publics et contrats publics
Maître Ciaudo enseigne le droit des marchés / contrats publics et des montages contractuels complexes à l’Université depuis 2013. Il assure fréquemment des formations en la matière au sein des entreprises de travaux afin de les former aux réflexes à adopter dans le montage de leurs dossiers de candidatures aux appels d’offres publics.
Spécialiste des questions de passation et d’exécution des contrats de la commande publique, il est le rédacteur des fascicules JurisClasseur « Marchés à bons de commande » et « Concessions d’aménagement », ainsi que de nombreux articles dans des revues scientifiques en la matière, portant notamment sur les conventions de recherche d’économie, la modulation des pénalités de retard, les clauses incitatives, les modalités de règlement des différends dans les marchés publics de travaux.
Très régulièrement consulté sur la régularité de procédures de passation de marchés publics, de concessions de travaux et de services publics et de concessions d’aménagement, Maître Ciaudo conseille de nombreuses entreprises de travaux et collectivités publiques sur les chances de succès de recours contentieux (recours en contestation de la validité du contrat, référé précontractuel, référé contractuel) contre de telles procédures.
Il assiste également les parties aux différents contrats publics dans le cadre des difficultés intervenant à l’occasion de l’exécution de certains contrats : négociation d’avenants, rédaction de mémoires de réclamation à l’occasion du décompte général et définitif, saisine de comités de règlements amiables des litiges et des juridictions administratives.
La solution à de tels litiges n’étant pas nécessairement juridictionnelle, Maître Ciaudo privilégie le dialogue dans la passation et la mise en œuvre des opérations publiques.
